La Société Française d’Ecologie et d’Evolution (SFE2) vous propose ce Regard de l’écologue Julie Deter et ses collaborateurs, sur la préservation des herbiers de posidonies méditerranéens face à la pression croissante des mouillages.

MERCI DE PARTICIPER à ces regards et débats sur la biodiversité en postant vos commentaires et questions sur les forums de discussion qui suivent les articles; les auteurs vous répondront.

Mots-clés : Posidonies, Posidonia oceanica, herbiers, activités humaines, pressions, ancrage, impacts anthropiques, actions de conservation, réglementation, collaboration, communication.

—–

• Résumé
• La posidonie, une espèce marine endémique protégée multi-services
• L’impact du mouillage des bateaux
• Deux récents arrêtés publiés et un nouveau fonctionnement mis en place
• L’impact des arrêtés
• Conclusion.
• Glossaire
• Remerciements
• Bibliographie
• Pour en savoir plus
• Forum de discussion sur ce regard

——

Résumé

Malgré sa protection par la loi française depuis 1976 et par de nombreuses directives européennes (Directive Cadre sur l’Eau (DCE, 2000/60/CE), Directive Cadre Stratégie sur le Milieu Marin (DCSMM, 2008/56/CE), Habitats, 92/43/CEE), et malgré les obligations de la convention de Barcelone, la posidonie (Posidonia oceanica), plante à fleurs sous-marine endémique* de la mer Méditerranée ne cesse de perdre du terrain : les surfaces qu’elle couvre ont diminué de 10 % en 100 ans, ce qui a induit une perte économique de services écosystémiques estimées à 4 milliards d’euros par an. Les prairies sous-marines qu’elle forme sont à l’origine de nombreux services écosystémiques (clarté des eaux, zone de nurserie, oxygénation, protection contre l’érosion côtière…), et pourtant chaque jour, en y jetant leur ancre, des navires les font disparaître sans que personne ne s’en émeuve. Cet article montre comment une collaboration entre une structure privée, un établissement public et des services de l’Etat a permis des avancées importantes sur quatre volets -connaissance, surveillance environnementale, réglementation et contrôles en mer- pour in fine réduire concrètement les impacts sur les herbiers à posidonie.

La posidonie, une espèce marine endémique protégée multi-services 

La posidonie (Posidonia oceanica (L.) Delile) est une plante à fleurs qui vit uniquement en mer Méditerranée et pousse de quelques centimètres par an (Boudouresque et al, 2009). Elle bénéficie d’une protection légale dans de nombreux pays méditerranéens dont la France (voir encadré 1), où les herbiers qu’elle constitue entre 0 et 40 m de profondeur (cf. Fig. 1) couvrent 34 % des fonds sous-marins le long du continent et 66 % le long de la Corse. Malgré les mesures de protection, les herbiers sont menacés par les activités humaines (mouillages des navires, arts trainants* de pêche, construction du littoral, remblais, … ) alors qu’ils nous fournissent de nombreux biens et services écologiques : protection du littoral contre l’érosion, production d’oxygène, abri dit « nurserie » pour les juvéniles de nombreuses espèces, purification de l’eau, séquestration de matière organique et de sédiment, habitat d’espèces protégées…

Dans le bassin méditerranéen, les herbiers ont perdu 10 % de leur surface durant les 100 dernières années. Un travail d’analyse de près de 250 études (Marbà et al., 2014) a montré que quasiment tous les herbiers de posidonies de Méditerranée subissent des impacts physiques de diverses origines : aménagements côtiers, chalutage, mouillage, turbidité, érosion, rechargements de plages, etc. (cf. Fig. 2). En France, la perte en biens et avantages est évaluée à plus de cinq milliards d’euros chaque année (Medtrix, 2019). Cette perte est à mettre au regard de l’économie générée par l’activité de yachting en Méditerranée estimée à 266,4 M€ annuel (Scheurle et al, 2014). A titre de comparaison, le coût de protection des herbiers de Posidonies le long du littoral français, représenté par la mise en place de mouillages organisés ou de campagnes de sensibilisation entre autres, s’élève à environ 4,8 millions d’euros par an (Campagne et al., 2015).

Depuis 2014, la localisation des herbiers de posidonies de France est précisément connue (Andromède océanologie, 2014). Ils occupent 79 131 ha, soit trois fois en surface la ville de Marseille, avec de fortes variations selon les régions liées notamment aux différentes conditions environnementales locales : clarté de l’eau, température, bathymétrie.

---

Encadré 1 : La posidonie est protégée en France par la Loi du 10 Juillet 1976 relative à la protection de la nature. Cette protection est officialisée par l’arrêté du 19 Juillet 1988 relatif à la liste des espèces végétales marines protégées : il est interdit “de détruire, de colporter, de mettre en vente, de vendre ou d’acheter et d’utiliser tout ou partie” de la plante.

---

L’impact du mouillage des bateaux 

Le transport maritime (transport commercial et navigation de plaisance) est une activité importante à l’échelle mondiale, tant que le plan économique qu’écologique (cf. encadré 2). Le mouillage* des bateaux est responsable de dommages physiques sur les habitats marins sensibles comme les herbiers (cf. Fig. 2 et Fig.3, et voir la vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=ui_Z0389jD0).

La baie du Golfe Juan, très fréquentée pour le mouillage, a perdu 28,4 % de sa surface d’herbier en sept ans (104 ha perdus entre 2011 et 2018) (Cahier de la surveillance Medtrix, 2019). Pour localiser et quantifier les mouillages et leurs impacts, les chercheurs d’Andromède Océanologie ont analysé les données AIS* de 75 379 mouillages (soit 7223 navires de plus de 24 m de long) entre 2010 et 2018. La répartition des ancrages sur les habitats marins est d’environ 1/4 sur l’herbier de posidonies, 2/3 sur les fonds meubles et 1/10 sur la matte morte (Fig. 4). Grâce à ces données AIS, il est maintenant possible d’évaluer l’impact de chaque navire présent en Méditerranée française (Deter et al, 2017).

 

 

---

Encadré 2 : Près de 80 % du commerce mondial en volume et 70 % en valeur transitent par la mer et les ports. Que les bateaux aient un usage commercial ou récréatif, qu’ils soient de grande ou petite taille, leurs impacts négatifs pour l’environnement sont nombreux : collision, pollution (produits antifooling, eaux de ballast, produits pétroliers) et destruction par le mouillage (United Nations Conference on Trade and Development (UNCTAD), 2015).

---

 

On se rend compte que moins de 4 % des navires de plus de 24 mètres sont sous pavillon français. À partir de 40 mètres de long, plus des trois quarts des bateaux arborent un pavillon de complaisance* (Fig. 5).

L’analyse des données AIS* apporte la dernière pierre à l’édifice de connaissances autour des impacts de l’ancrage. La sensibilisation du grand public et des décideurs (prévention depuis 30 ans et vidéo), la localisation et quantification précises des mouillages et de leurs impacts ainsi que la possibilité d’identifier les navires (AIS*), la disponibilité gratuite des cartes des habitats marins (projet DONIA Expert sur Medtrix) et leur usage facilité grâce à une application gratuite (DONIA) qui aide les capitaines à ancrer en dehors des herbiers, sont autant d’arguments suffisamment solides pour permettre à l’Etat de légiférer autour de la pression de mouillage.

 

Deux récents arrêtés publiés et un nouveau fonctionnement mis en place

Sur la base de ses missions et compétences liées à la protection de la Méditerranée et à la gestion des usages maritimes, convaincu de l’importance de protéger les herbiers de Posidonies, le Préfet Maritime réagit en légiférant sur la base du code du transport. Un premier arrêté vient renforcer la protection des herbiers de posidonies en 2016. Cet arrêté n°155/2016 concerne les grands navires (navires de plaisance supérieurs à 80 m ou autres navires supérieurs à 45 m) ; il oblige à demander une autorisation avant de mouiller. Cette autorisation est délivrée par les sémaphores en fonction de la cartographie des fonds marins et de zones préférentielles d’ancrage définies au préalable.

Le suivi du mouillage des navires de plus de 80 m montre un changement de pratiques à partir de 2016, avec une diminution du mouillage dans les herbiers de posidonies : estimé à plus de 20 % avant 2016, celui-ci a décru depuis pour atteindre environ 2 % en 2021 (Medtrix, 2021). L’arrêté n°123/2019 concrétise une évolution au sein de la réglementation des ancrages, en interdisant le mouillage dans l’herbier de posidonies des navires supérieurs à 24 m.

Malgré des oppositions de la part des capitaines de yacht et de certains plaisanciers, l’interdiction devient la norme, les zones d’autorisation doivent être définies au niveau de chaque département par des arrêtés. Au-delà de l’identification des zones d’herbier à protéger et du travail d’élaboration de ces nouvelles réglementations, la Préfecture Maritime engage une véritable démarche d’information, d’explication du bien fondé et de sensibilisation des acteurs littoraux dont notamment les associations du grand yachting, réticentes à devoir « subir » une nouvelle réglementation qu’elles jugent liberticide et économiquement catastrophique, sans pour autant être en mesure de quantifier la perte économique estimée par son application.

L’action rapide et coordonnée du service garde-côtes des douanes de Méditerranée (12 navires, 2 avions et 2 hélicoptères de surveillance maritime) dans des opérations de contrôles en mer, ainsi que l’implication du tribunal maritime de Marseille, sont venues compléter ce nouveau dispositif de protection des herbiers en rendant effectifs les contrôles en mer et efficiente la procédure juridique. L’implication de l’ensemble des services de l’Etat concernés par l’action de l’Etat en mer a été effective dès l’été 2021. A cet égard, les contacts de coopération fructueux entre la douane, l’Agence de l’eau et Andromède Océanologie depuis plusieurs années se sont révélés déterminants pour que les navires les plus susceptibles de provoquer des dégâts importants soient contrôlés en priorité, pris en flagrant-délit, sommés de quitter immédiatement la zone de mouillage interdite, puis poursuivis en justice. Un capitaine de navire contrevenant à cette règlementation risque devant le tribunal maritime une peine pouvant aller jusqu’à un an d’emprisonnement et 150 000 euros d’amende (article L5242-2 du code des transports).

L’impact des arrêtés

Entre octobre 2020 et mai 2021, 14 arrêtés préfectoraux réglementant le mouillage des navires de plus de 20 et 24 m de long le long du littoral méditerranéen sont parus. Les arrêtés manquants en Corse sont prévus pour 2023. Sur la dernière saison (été 2021), tous les moyens de l’Etat sous coordination du Préfet Maritime ainsi que la chaine des sémaphores ont été mobilisés (Medtrix, 2021). Bilan : plus de 600 constats d’infractions par les sémaphores concentrés sur les départements 83 et 06, un peu plus de 30 procès-verbaux dressés par la douane suivis de poursuites judiciaires et des réquisitions du parquet allant jusqu’à 10 000 €. Peu de récidives ont été constatées et une nette diminution de la pression du mouillage sur les herbiers de posidonies est observée en 2021 (cf. Figure 6). La justice a souhaité mettre en place une politique pénale marquée par une progressivité des peines dans le temps.

Conclusion

Grâce au développement de nouveaux outils et la production de connaissances, il a été possible de prouver l’impact important du mouillage des grands navires sur les herbiers de posidonies. Le Préfet Maritime a su entendre ces arguments et réagir en lien avec les prérogatives dont il dispose pour gérer l’espace littoral et marin, en incitant les acteurs régionaux à contribuer à la réduction de cette pression de mouillage. Les acteurs-clés ont été principalement l’Agence de l’eau, la chaîne sémaphorique et le service garde-côtes des douanes. Des échanges fréquents entre ces acteurs, la Préfecture maritime et Andromède Océanologie (dont les auteurs de cet article) autour d’arguments concrets, des données quantitatives et des notes explicatives pour faciliter la compréhension des données scientifiques, ont permis la mise en place de toute une chaîne d’actions aboutissant à une diminution historique de l’impact des ancrages sur les herbiers de posidonies. D’autres acteurs (OFB, gestionnaires d’espaces…) ont su relayer les améliorations et nouveaux outils mis en place et compléter la communication quant à la nouvelle réglementation.

Néanmoins, plus de 95 % des navires de plaisance ont une taille inférieure à 24 mètres et ne sont pas concernés par les derniers arrêtés. Or ces navires, dits de la petite plaisance, n’ont pas de Système d’Identification Automatique* (AIS). Leur pression de mouillage a priori importante ne peut donc être étudiée grâce aux données AIS* (Deter et al. 2017). D’autres méthodes de surveillance innovantes sont actuellement mobilisées pour caractériser cette pression. Par ailleurs, si nous pouvons nous féliciter d’avoir renforcé la protection de cet habitat remarquable de la Méditerranée que sont les herbiers de posidonies, il convient de souligner que les zones rocheuses, le coralligène (voir R66) et les zones sableuses sont aussi, dans une moindre mesure, sous la pression de mouillage.

Il reste que ce travail de coopération entre acteurs locaux, pour la préservation d’un habitat menacé, a eu un effet positif rapide et très conséquent. A la base de ce succès collectif, nous retiendrons l’importance de disposer de données factuelles et récentes et la nécessité d’affirmer une ambition forte pour la protection du milieu marin méditerranéen. Hier, ce n’était pas possible. Aujourd’hui, c’est effectif. Demain, nous nous demanderons pourquoi il a fallu plus de 40 ans pour y parvenir.

---

Glossaire

• AIS: voir ‘Système d’Identification Automatique’
• Art trainant : métier de pêche consistant à capturer les espèces de manière active, par l’action des chaluts, des dragues ou des sennes. Un métier dit « dormant » prévoit de piéger l’espèce ciblée ou le groupe d’espèces de manière passive en posant des casiers, filets ou lignes et en « laissant faire ».
• Endémique : dont la présence est restreinte à une zone géographique limitée.
• Mouillage: fait de maintenir un bateau à l’ancre.
• Pavillon de complaisance ou « pavillon de libre immatriculation ». Un navire sous pavillon de complaisance est un navire qui bat le pavillon d’un pays autre que le pays de propriété réelle. Ce quasi équivalent de paradis fiscal permet aux propriétaires de bénéficier d’une réglementation minime, de frais d’immatriculation réduits, peu ou pas d’impôts, une liberté d’employer une main-d’œuvre internationale (choisie généralement comme la moins chère possible).
• Système d’Identification Automatique, ou AIS (pour l’anglais Automatic Identification System). Outils de sécurisation de navigation obligatoires depuis fin 2004 à bord des navires de plus de 300 tonneaux engagés dans des eaux internationales, des navires de plus de 500 tonneaux non engagés dans des eaux internationales, et de tous les navires commerciaux transportant des passagers, quelque soit leur taille (International Marine Organization, OMI, 2016).

---

 

Remerciements

Les auteurs remercient toutes les personnes et institutions qui ont contribué à la cartographie des herbiers de posidonie durant les 30 dernières années. Merci également à Anne Teyssèdre pour ses suggestions d’amélioration du présent article.

Bibliographie

Andromède océanologie 2014. La méditerranée dévoile ses dessous. Cartographie continue des habitats marins. Disponible sur : http://www.observatoire-biodiversite-paca.org/environnement/biodiversite/la-mediterranee-devoile-ses-dessous-cartographie-continue-des-habitats-marins-~179.html

Boudouresque, C.F., Bernard, G., Bonhomme, P., Charbonnel, E., Diviacco, G., Meinesz, A., Pergent, G., Pergent-Martini, C., Ruitton, S.T.L., 2012. Protection and conservation of Posidonia oceanica meadows. RAMOGE and RAC/SPA Publisher. Tunis, pp. 1–202. Disponible sur : http://rac-spa.org/sites/default/files/doc_vegetation/ramoge_en.pdf.

Cahier de la surveillance Medtrix. 2019. Edition spéciale : Impact du mouillage des grands navires en Méditerranée française. Disponible sur https://medtrix.fr/cahier-de-surveillance-6/

Campagne, C. S., Salles, J.-M., Deter, J. 2015. The seagrass Posidonia oceanica: Ecosystem services identification and economic evaluation of goods and benefits. Marine Pollution Bulletin 97, 391–400

Deter, J., Lozupone, X., Inacio, A., Boissery, P., Holon, F. 2017. Boat anchoring pressure on coastal seabed: Quantification and bias estimation using AIS data. Marine Pollution Bulletin 123, 175–181

Donia Application : application communautaire qui permet aux plaisanciers, plongeurs, pêcheurs et à tous les amoureux de la mer, d’échanger des informations tout en contribuant à protéger les écosystèmes marins sensibles, dans le respect de la loi. https://donia.fr/

Donia expert : cartographie détaillée des habitats marins. Disponible sur https://medtrix.fr/portfolio_page/donia-expert/

International Maritime Organization, 2016. AIS Transponders. Disponible sur http://www.imo.org/fr/OurWork/Safety/

Marbà, N., Díaz-Almela, E., Duarte, C.M., 2014. Mediterranean seagrass (Posidonia oceanica) loss between 1842 and 2009. Biological Conservation 176, 183–190.

Medtrix. 2019.Cahier de la surveillance N°6 – Edition spéciale : impact du mouillage des grands navires en méditerranée française. https://medtrix.fr/wp-content/uploads/2019/09/cahier6.pdf

Medtrix. 2021. Note spéciale mouillage : Suivi des effets de l’évolution de la règlementation du mouillage en méditerranée française entre 2016 et 2021. https://medtrix.fr/wp-content/uploads/2021/10/Note_Ancrage_102021.pd

United Nations Conference on Trade and Development (UNCTAD), 2015. Review of Maritim Transport 2015. UNCTAD/RMT/2015, New York and Genova.

Thebault, H., Scheurle, C., Duffa, C., Boissery, P. 2014. Valuation and sensitivity of socio-economic activities along the French mediterranean coast. International Journal of Sustainable Development and Planning. 9 (6) 754-758.

—-

Video citée : L’impact des ancrages sur les herbiers de posidonie. 2019. Vidéo réalisée par Andromède Océanologie pour l’Office de l’Environnement de la Corse (Mission GECT-PMIBB), dans le cadre du Programme de Coopération Italie France Maritime 2014-2020, projet stratégique GIREPAM (Gestion Intégrée des Réseaux Ecologiques à travers les Parcs et les Aires Marines). https://www.youtube.com/watch?v=ui_Z0389jD0

Regards connexes :

Boissery P. et F. Holon, 2016. Méditerranée : pourquoi tout n’est pas perdu ! Regards et débats sur la biodiversité, SFE2, Regard RO2: https://sfecologie.org/regard/ro2-mediterranee-nest-perdu-p-boissery-f-holon/

Holon F. et J. Deter, 2016. Les récifs coralligènes, un habitat sous-marin riche en biodiversité mais vulnérable par. Regards et débats sur la biodiversité, SFE2, Regard R66 : https://sfecologie.org/regard/r66-recifs-coralligenes-habitat-marin-riche-biodiversite-vulnerable-f-holon-j-deter/

Regards sur les habitats : https://sfecologie.org/tag/habitats/

Regards sur les écosystèmes marins : https://sfecologie.org/tag/ocean/

Sur les méthodes et outils : https://sfecologie.org/tag/methodes-et-outils/

Sur la préservation de la biodiversité : https://sfecologie.org/tag/preservation-biodiversite/

Sur gestion et gouvernance : https://sfecologie.org/tag/gestion-et-gouvernance/

—–

Regard édité et mise en ligne par Anne Teyssèdre.

——-

 

Forum de discussion sur ce regard